REGLEMENTS AERONAUTIQUES

Règlements (ANS)

Document
1.1 Arrêté N°19-025/MTMA Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Règles de l’air (RAC 02)
1.2 Décision N° 21-77 ANS/DG/ANACM portant adoption de l’amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Règles de l’air (RAC 02)
1.3 RAC 02 : Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Règles de l’air (RAC 02)
2.1 Arrêté N°19-026/MTMA Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif à l’Assistance Météorologique à la Navigation Aérienne Internationale (RAC 03)
2.2 Décision N°21-219 ANS/DG/ANACM Portant adoption de l’amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores relatif à l’Assistance Météorologique à la Navigation Aérienne Internationale (RAC 03)
2.3 RAC 03 : Règlement Aéronautique des Comores relatif à l’Assistance Météorologique à la Navigation Aérienne Internationale (RAC 03)
3.1 Arrêté N°17-048-VP-MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Cartes Aéronautiques (RAC 04)
3.2 Décision N°21-325 ANS/DG/ANACM Portant adoption et publication de l’amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Cartes Aéronautiques (RAC 04)
3.3 RAC 04 Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Cartes Aéronautiques (RAC 04)
4.1 Arrêté N°17-047/VP-MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Unités de mesure (RAC 05)
4.2 Décision N° 21-379 ANS/DG/ANACM portant adoption de l’amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Unités de mesure (RAC 05)
4.3 RAC 05_Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Unités de mesure (RAC 05)
5.1 Arrêté N°17-044/VP-MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Services de la Circulation Aérienne (RAC 11)
5.2 Décision N° 21-246 ANS/DG/ANACM portant adoption de l’amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Services de la Circulation Aérienne (RAC 11)
5.3 RAC 11 Partie 1_ Services de la Circulation Aérienne
5.4 RAC 11 Partie 2_ Exigences communes pour la fourniture des Services de la Navigation Aérienne
6.1 Arrêté N°17-043/VP-MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux recherches et sauvetage (RAC 12)
6.2 Décision N° 21-78 ANS/DG/ANACM portant adoption et publication de l’amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux recherches et sauvetage (RAC 12)
6.3 RAC 12_ Règlement Aéronautique des Comores relatif aux recherches et sauvetage
7.1 Arrêté N°17-041/VP-MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux services d’informations aéronautiques (RAC 15)
7.2 Décision N° 21-345/ANS/DG/ANACM portant adoption de l’amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux services d’informations aéronautiques (RAC 15)
7.3 RAC 15 _Règlement Aéronautique des Comores relatif aux services d’informations aéronautiques