REGLEMENTS AERONAUTIQUES

Règlements

DocumentServiceCatégorieGroupe
 RAC 01 PART 66 - Conditions de délivrance et de maintien en état de validité \r\ndes licences de technicien de maintenance d’aéronefsREGLEMENTATIONDécisionRAC 01
17-032 Arrêté N°17-032/VP-MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Licences du personnelREGLEMENTATIONArrêtéRAC 01
 RAC 01 - PART 147 Organismes de Formation des Techniciens d'aéronefsREGLEMENTATIONDécisionRAC 01
 RAC 01 - PART ATO Organisme de Formation agrées (ATO)REGLEMENTATIONDécisionRAC 01
 RAC 01 - PART PEL 4 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences et qualifications de mécanicien navigant avionREGLEMENTATIONDécisionRAC 01
 RAC 01 - PART PEL 5 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences des membres d'équipage de cabineREGLEMENTATIONDécisionRAC 01
 RAC 01 - PART PEL 6 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences de contrôleur de la circulation aérienne (ATCR)REGLEMENTATIONDécisionRAC 01
 RAC 01 - PART PEL 7 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences d'agent d'exploitation (ATE)REGLEMENTATIONDécisionRAC 01
 RAC 01 - PART PEL 10 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des licences de pilote de planeur, de ballon libre et d'ULMREGLEMENTATIONDécisionRAC 01
 RAC 06 - PART OPS 1REGLEMENTATIONDécisionRAC 06
 RAC 14 – PART 1 CONCEPTION ET EXPLOITATION TECHNIQUE DES AÉRODROMESREGLEMENTATIONDécisionRAC 14
 RAC 14 – PART 3 CERTIFICATION DES AÉRODROMESREGLEMENTATIONDécisionRAC 14
 RAC 14 – PART HAND CERTIFICATION DES OPERATEURS D’ASSISTANCE EN ESCALEREGLEMENTATIONDécisionRAC 14
 RAC 07 - IMMATRICULATION DES AERONEFSREGLEMENTATIONDécisionRAC 07
 RAC 08 - PART M MAINTIENT DE LA NAVIGABILITE DES AERONEFSREGLEMENTATIONDécisionRAC08
 RAC 08 - PART 145 ORGANISME DE MAINTENANCE AGREESREGLEMENTATIONDécisionRAC 08
 RAC 16 - PART 1 BRUIT DES AERONEFSREGLEMENTATIONDécisionRAC 16
 RAC 16 - PART 2 EMISSIONS DES MOTEURS D'AVIATIONREGLEMENTATIONDécisionRAC 16
 RAC 16 - PART 3 EMISSIONS DES CO2 EN AVIATIONSREGLEMENTATIONDécisionRAC 16
 RAC 16 - PART4 01 REGIME DE COMPENSATION ET DE REDUCTION DE CARBONE POUR L'AVIATION INTERNATIONALE(CORSIA)REGLEMENTATIONDécisionRAC 16
 RAC 16 - PART4 02 REGIMES DE COMPENSATION ET DE REDUCTION DE CARBONE POUR L'AVIATION INTERNATIONALE (CORSIA)REGLEMENTATIONDécisionRAC 16
21-77 Décision N°21-77 ANS/DG/ANACM Portant adoption et publication de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Règles de l'Air (RAC02).REGLEMENTATIONDécisionDécision
21-325 Décision N°21-325 ANS/DG/ANACM Portant adoption et publication de l'amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores Relatifs aux cartes aéronautique (RAC 04)REGLEMENTATIONDécisionDécision
21-246 Décision N° 21-246 /DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Services de la circulation aérienne (RAC11)\r\nREGLEMENTATIONDécisionDécision
21-78 Décision N°21-78 ANS/DG/ANACM Portant adpotion et publication de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Recherches et sauvetage (RAC 12)REGLEMENTATIONDécisionDécision
21-345 Décision N°21-345 /DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Services d'Information aéronautique(RAC 15)REGLEMENTATIONDécisionDécision
21-219 Décision N°21-219 /DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif à l'assistance météorologique à la navigation aérienne internationale (RAC 03)REGLEMENTATIONDécisionDécision
N°21-379 Décision N°21-379 ANS/DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Unités de Mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol (RAC 05)REGLEMENTATIONDécisionDécision
 RAC 02 - REGLES DE l'AIRREGLEMENTATIONDécisionRAC 02
 RAC 04 - CARTES AERONAUTIQUESREGLEMENTATIONDécisionRAC 04
 RAC 05 - UNITES DE MESURES A UTILISER DANS L'EXPLOITATION EN VOL ET AU SOLREGLEMENTATIONDécisionRAC 05
 RAC 11 - SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNEREGLEMENTATIONDécisionRAC 11
 RAC 12 - RECHERCHES ET SAUVETAGE (SAR)REGLEMENTATIONDécisionRAC 12
 RAC 15 - SERVICES D'INFORMATIONS AERONAUTIQUESREGLEMENTATIONDécisionRAC 15
 RAC 03 - ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE A LA NAVIGATION AÉRIENNE INTERNATIONALEREGLEMENTATIONDécisionRAC 03