REGLEMENTS AERONAUTIQUES

Règlements (OPS)

Document
1 Arrêté N° 17-31/VP - MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif à l’exploitation technique de des aéronefs (RAC 06)
2 Décision N°21-596/DG/ANACM Portant adoption de l’amendement N° 3 du Règlement Aéronautique des Comores relatif à l’exploitation technique de des aéronefs (RAC 06)
3 RAC 06 - OPS 1: Conditions techniques d’exploitation d’avion par une entreprise de transport aérien public
4 Appendices OPS 1: Conditions techniques d’exploitation d’avion par une entreprise de transport aérien public
5 IEM OPS 1: Conditions techniques d’exploitation d’avion par une entreprise de transport aérien public
6 RAC 06 - OPS 2 : Conditions d’utilisation des aéronefs civils en aviation générale
7 RAC 06 - OPS 3: Conditions techniques d’exploitation d’hélicoptère par une entreprise de transport aérien public
8 Appendice OPS 3: Conditions techniques d’exploitation d’hélicoptère par une entreprise de transport aérien public
9 RAC 06 Partie TCO : Transport aérien commercial par des exploitants aériens étrangers
10 RAC 06 Partie SPO: Opérations spécialisées
11 Arrêté N° 17- 27/VP - MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif à la sécurité du transport aérien des Marchandises dangereuses (RAC 18 )
12 Décision N°21-191/DG/ANACM Portant adoption de l’amendement N° 1 du Règlement Aéronautique des Comores relatif à la sécurité du transport aérien des Marchandises dangereuses (RAC 18)
13 RAC 18 : Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses