REGLEMENTS AERONAUTIQUES COMORIENS

NUMERO DOCUMENT GROUPE SERVICE Type de Document
RAC 01 PART 66 - Conditions de délivrance et de maintien en état de validité \r\ndes licences de technicien de maintenance d’aéronefs RAC 01
17-032 Arrêté N°17-032/VP-MTPTTIC Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif aux Licences du personnel RAC 01
RAC 01 - PART 147 Organismes de Formation des Techniciens d'aéronefs RAC 01
RAC 01 - PART ATO Organisme de Formation agrées (ATO) RAC 01
RAC 01 - PART PEL 4 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences et qualifications de mécanicien navigant avion RAC 01
RAC 01 - PART PEL 5 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences des membres d'équipage de cabine RAC 01
RAC 01 - PART PEL 6 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences de contrôleur de la circulation aérienne (ATCR) RAC 01
RAC 01 - PART PEL 7 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences d'agent d'exploitation (ATE) RAC 01
RAC 01 - PART PEL 10 Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des licences de pilote de planeur, de ballon libre et d'ULM RAC 01
RAC 06 - PART OPS 1 RAC 06
RAC 14 – PART 1 CONCEPTION ET EXPLOITATION TECHNIQUE DES AÉRODROMES RAC 14
RAC 14 – PART 3 CERTIFICATION DES AÉRODROMES RAC 14
RAC 14 – PART HAND CERTIFICATION DES OPERATEURS D’ASSISTANCE EN ESCALE RAC 14
RAC 07 - IMMATRICULATION DES AERONEFS RAC 07
RAC 08 - PART M MAINTIENT DE LA NAVIGABILITE DES AERONEFS RAC 08
RAC 08 - PART 145 ORGANISME DE MAINTENANCE AGREES RAC 08
RAC 16 - PART 1 BRUIT DES AERONEFS RAC 16
RAC 16 - PART 2 EMISSIONS DES MOTEURS D'AVIATION RAC 16
RAC 16 - PART 3 EMISSIONS DES CO2 EN AVIATIONS RAC 16
RAC 16 - PART4 01 REGIME DE COMPENSATION ET DE REDUCTION DE CARBONE POUR L'AVIATION INTERNATIONALE(CORSIA) RAC 16
RAC 16 - PART4 02 REGIMES DE COMPENSATION ET DE REDUCTION DE CARBONE POUR L'AVIATION INTERNATIONALE (CORSIA) RAC 16
21-77 Décision N°21-77 ANS/DG/ANACM Portant adoption et publication de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Règles de l'Air (RAC02). Décisions
21-325 Décision N°21-325 ANS/DG/ANACM Portant adoption et publication de l'amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores Relatifs aux cartes aéronautique (RAC 04) Décision
21-246 Décision N° 21-246 /DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Services de la circulation aérienne (RAC11)\r\n Décision
21-78 Décision N°21-78 ANS/DG/ANACM Portant adpotion et publication de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Recherches et sauvetage (RAC 12) Décision
21-345 Décision N°21-345 /DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Services d'Information aéronautique(RAC 15) Décision
21-219 Décision N°21-219 /DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif à l'assistance météorologique à la navigation aérienne internationale (RAC 03) Décision
N°21-379 Décision N°21-379 ANS/DG/ANACM Portant adoption de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores Relatif aux Unités de Mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol (RAC 05) Décision
RAC 02 - REGLES DE l'AIR RAC 02
RAC 04 - CARTES AERONAUTIQUES RAC 04
RAC 05 - UNITES DE MESURES A UTILISER DANS L'EXPLOITATION EN VOL ET AU SOL
RAC 11 - SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE RAC 11
RAC 12 - RECHERCHES ET SAUVETAGE (SAR) RAC 12
RAC 15 - SERVICES D'INFORMATIONS AERONAUTIQUES RAC 15
RAC 03 - ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE A LA NAVIGATION AÉRIENNE INTERNATIONALE RAC 03